Urbanisme & Construction

Dans un contexte où l’environnement juridique et politique évolue constamment, 1317 Notaires fait preuve d’une adaptation continue et se dote des outils nécessaires lui permettant d’être à la pointe sur des sujets d’urbanisme, parfois très complexes.

Une opération d’aménagement ou de construction nécessite une compétence juridique accrue du droit de l’urbanisme et de la construction, une connaissance des enjeux/délais, une conscience des risques et une compréhension des besoins tant privés que publics (voire politiques), autant de paramètres qu’il nous faut intégrer afin d’apporter un service de qualité à nos clients et partenaires.

C’est ainsi que, depuis certaines années, l’Etude est devenue un réel acteur référent sur plusieurs opérations d’aménagement et a gagné la confiance de nombreux partenaires et clients de premier plan.

Nous avons régulièrement à traiter plusieurs types de produits différents : logements et hébergements (avec tous types de produits spécifiques comme les résidence services, Ehpad etc.), tertiaire, commerces, locaux d’enseignements etc..

L’Etude intervient parfois très en amont d’une opération, au titre d’une consultation juridique « de faisabilité », puis, tout au long du suivi des opérations : rédaction et négociation des contrats, constitution de data room, analyse d’experts réalisant un audit juridique des fonciers et des projets de construction, maîtrise des problématiques fiscales susceptibles de se poser et accompagnement des clients dans le cadre des ventes en état futur d’achèvement avec une équipe spécialement et exclusivement dédiée cet effet.

Maître Benjamin ROUCHE et toute son équipe se tient à votre disposition pour vous apporter disponibilité, réactivité, proximité, proactivité et compétence.